Livraisons :
Produits, prestations et services
Le Site permet la commande de certains produits (numériques), prestations de bien-être (cartes cadeaux), ou services (consultations, ateliers, temps collectifs).
Description des produits, prestations et services
L’Entreprise met tout en œuvre pour afficher le plus fidèlement possible les caractéristiques, les spécifications et les détails des produits, prestations et services disponibles sur le Site. Cependant, l’Entreprise ne garantit pas que toutes ces caractéristiques soient exactes, complètes, ou exempts d’autres erreurs, et l’affichage électronique de l’Utilisateur·ice peut ne pas refléter avec précision les détails réels du /des produits, prestations et services.
Disponibilité
La disponibilité des produits, prestations et services est affichée sur le Site. En cas d’indisponibilité une fois un produit, une prestation ou un service acheté, l’acheteur·euse en sera informé.e dans les plus brefs délais par courriel ou tout autre mode de communication fournit.
Tous les produits, prestations et services sont sous réserve de disponibilité.
L’Entreprise se réserve le droit d’interrompre tout produit ou service à tout moment pour quelque raison que ce soit.
6.4 Commande
Toute commande passée sur un site appartenant à l’Entreprise implique l’acceptation intégrale et sans réserve des présentes Conditions Générales de Vente.
En réalisant une commande sur le Site, le ou la Cliente s’engage à :
- S’informer sur les caractéristiques du produit ou service
- Fournir des informations d’inscription et de paiement exactes, complètes et à jour, et à les actualiser rapidement si nécessaire
- Accepter les présentes Conditions Générales de Vente.
- Vérifier les éléments de la commande et, le cas échéant, corriger des erreurs.
- Suivre les instructions pour le paiement, confirmer sa commande et son règlement.
L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.
Prix
Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises, hors frais de port et de traitement de votre commande.
Le prix des articles peut être modifié à tout moment. Toutefois, le tarif appliqué à une commande sera celui annoncé au moment de la commande.
Achats et paiements
Le paiement est exigible immédiatement à la date de la commande
Les prestations bien-être, hormis les cartes cadeaux, ne sont pas réglées via le Site mais en présentiel le jour de la prestation. Des services (consultations, formations, suivis, ateliers…) et des produits (numériques) sont disponibles à l’achat sur le Site et sites partenaires.
Les paiements en ligne peuvent être effectués par :
- Paiement / virement via Pay Pal, service de paiement utilisant la monnaie électronique. Les conditions générales d’utilisation de Paypal sont disponibles ici.
- Virement IBAN
- Système de paiement PayPlug
En cas de refus du paiement, la commande ne sera pas validée et le produit, prestation ou service ne sera pas délivré. Le ou la Client.e accepte de fournir des informations d’achat et de compte actuelles, complètes et exactes pour tous les achats effectués via le Site.
Le ou la Client.e accepte en outre de mettre à jour rapidement les informations de compte et de paiement, y compris l’adresse e-mail, le mode de paiement et la date d’expiration de la carte de paiement, afin que permettre le bon déroulement des transactions.
L’Entreprise se réserve le droit d’annuler ou refuser une commande passée via le Site.
Livraisons
Les produits, prestations ou service sous forme numérique (par exemple carte cadeau) seront disponibles au téléchargement en 1 exemplaire pendant 14 jours. Ce bon sera à présenter avec le numéro de commande lors de son utilisation pour la prestation ou le service correspondant.
Les produits sous forme physique seront expédiés dans un délai maximal d’une semaine à compter de la commande, sauf indisponibilité préalable clairement renseignée sur le Site.
L’inscription à une formation, ainsi que les informations d’accès seront confirmés par courrier électronique une fois la transaction terminée.
Politique de retour / annulation / remboursements
Retour de produits (actuellement non applicable)
Conformément aux dispositions légales en vigueur, le ou la Client.e dispose d’un délai de 14 jours ouvrables pour retourner un produit ne lui convenant pas sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité à l’exception des frais de retour qui seront à la charge de le ou la Client.e, si applicable.
Ce délai court à compter du jour de la commande du ou de la Client.e.
Services et produits numériques
En ce qui concerne les commandes de services (consultations, ateliers, suivis, contenus numériques etc.), le ou la Client.e ne dispose pas d’un droit de rétractation pour les services pleinement exécutés avant la fin du délai de rétractation de quatorze (14) jours.
Comme précisé dans le code de la consommation « Le droit de rétractation ne peut être exercé, sauf si les parties en sont convenues autrement, pour les contrats : (…) de fourniture d’enregistrements audio ou vidéo ou de logiciels informatiques lorsqu’ils ont été descellés par le consommateur ».
En cas d’indisponibilité de la part du ou de la Client.e pour assister au service acheté, le report de son achat sur une date future sera privilégié.
Politique d’annulation de rendez-vous (formations)
Engagement de la part du, de la Client.e
En cas de non présentation au rendez-vous ou d’annulation de rendez-vous moins de 48h avant, le montant de la séance/ consultation est due (sauf force majeure : accident, maladie).
Dans le cas où la formation a été réglée à l’avance, celle-ci ne sera pas remboursée ou reportée. En cas de force majeure, le report de la séance sera proposé.
Engagement de la part de l’Entreprise
En cas d’annulation de moins de 24h (sauf force majeure), la séance concernée sera réduite à 50%.
6.8.4 Contact pour réclamation
Les réclamations, exercices du droit de rétractation et demandes de remboursement effectuées par le ou la Client.e doivent être adressés à Spagybio, via contact@spagybio.fr
6.9 Protection des données personnelles
Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. Nous déclarons l’ensemble de nos fichiers à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés.
En adhérant à ces conditions générales de vente, vous reconnaissez avoir pris connaissance de notre politique de protection des données personnelles et consentez à ce que nous collections et utilisions ces données. En saisissant votre adresse e-mail sur l’un des sites de notre réseau, vous recevrez des e-mails contenant des informations et/ou des offres promotionnelles concernant des produits édités par l’Entreprise ou par d’autres partenaires. Vous pouvez vous désinscrire à tout instant.
